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Marques déposées par BRISSET PATRICK HENRI ALAIN
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EAU DE GRANDE CHAMPAGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EAU DE GRANDE CHAMPAGNE
BRISSET PATRICK HENRI ALAIN
BRISSET PASCALINE SUZANNE ELISABETH

Numéro de dépôt :
3381477
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EAU DE GRANDE CHAMPAGNE de BRISSET PATRICK HENRI ALAIN

Présentation de la marque EAU DE GRANDE CHAMPAGNE

Déposée le 15 septembre 2005 par BRISSET PATRICK HENRI ALAIN et BRISSET PASCALINE SUZANNE ELISABETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU DE GRANDE CHAMPAGNE »

Les déposants sont BRISSET PATRICK HENRI ALAIN - France et BRISSET PASCALINE SUZANNE ELISABETH domicilié(e) PUYROUYER,16130 SAINT PREUIL - 16130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK BRISSET domicilié(e) PUYROUYER,16130 SAINT PREUIL - 16130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRISSET PATRICK HENRI ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : TONY'S


BRISSET PATRICK HENRI ALAIN - France

BRISSET PASCALINE SUZANNE ELISABETH - PUYROUYER,16130 SAINT PREUIL - 16130 - France


PATRICK BRISSET - PUYROUYER,16130 SAINT PREUIL - 16130 - France


Inscription le 3 août 2006 - Rejet total n°438309 - Publication au BOPI 2006-08-03

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Boissons alcooliques. Bières, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques boissons et jus de fruits sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.